Mathéo William Surbon, exerçant sous le nom commercial Nouä, entreprise individuelle (micro-entrepreneur), SIREN 109 408 039, SIRET 109 408 039 00013 (établissement principal), code APE 1512Z (Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie), siège social : 24 rue Joseph Poulain, 28500 Allainville, France. Contact : matheo.srb@gmail.com.
Accessoires de mode en cuir véritable tanné végétal, personnalisables (coloris, finition métal, charms). Produits réservés à un usage par des personnes majeures (18 ans et plus).
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA). Le règlement s'effectue par virement bancaire ; les coordonnées bancaires sont communiquées après confirmation de la commande, jamais publiées sur le site. La commande est validée à réception du virement.
Chaque pièce étant personnalisée à la main, le délai de préparation est communiqué individuellement lors de la confirmation de commande.
Conformément au Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer votre droit de rétractation, sauf pour les articles personnalisés à votre demande (gravure, combinaison de charms), qui ne sont pas repris conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
Informations de traçabilité et de sécurité (règlement européen GPSR) disponibles sur demande et transmises avec chaque commande. Responsable produit : Mathéo Surbon (contact ci-dessus).
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité auprès de Nouä. À défaut de réponse satisfaisante sous 60 jours, conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation CM2C (Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice) : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris — tél. 01 89 47 00 14 — litiges@cm2c.net — cm2c.net. À défaut d'accord amiable ou de médiation, les tribunaux français seront seuls compétents.
Mathéo William Surbon
Statut : entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Nom commercial : Nouä
SIREN : 109 408 039
SIRET (établissement principal) : 109 408 039 00013
Code APE : 1512Z — Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
TVA : non applicable, article 293 B du CGI
Adresse du siège : 24 rue Joseph Poulain, 28500 Allainville, France
Email : matheo.srb@gmail.com
Directeur de la publication : Mathéo Surbon
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101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
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Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Nouä adhère au service de médiation de la consommation CM2C (Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice), 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, tél. 01 89 47 00 14, litiges@cm2c.net, cm2c.net. Le consommateur peut saisir gratuitement ce médiateur après avoir tenté de résoudre son litige directement auprès de Nouä.
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Chaque pièce étant confectionnée à la commande, le délai (préparation + expédition) est communiqué individuellement, indicatif : 7-8 jours ouvrés.
Voir les conditions de rétractation dans les CGV ci-dessus. Les articles personnalisés (gravure, combinaison de charms) ne sont pas repris.